
Vous êtes ici: Accueil / Conditions d´utilisation
Conditions d´utilisation
01. Ces pages ("site Web") sont publiées par Chubb North America.
02. Veuillez lire ces conditions d´utilisation attentivement puisqu´en utilisant le site Web, vous acceptez ces conditions. Nous nous réservons le droit de changer les conditions d´utilisation à tout moment et signalerons toutes les variations sur ce site. Vous devez passer en revue les conditions d´utilisation de façon régulière car il sera considéré que vous avez accepté les variations si vous continuez à employer le site Web après qu´elles aient été signalées.
03. Nous avons pris soin de nous assurer que l´information éditée sur le site Web est précise une fois affichée et régulièrement mise à jour. Cependant, nous n´acceptons aucune responsabilité quant à l´exactitude ou à l´achèvement de l´information contenue sur le site Web. Bien que nous n´acceptions aucune responsabilité pour mettre à jour l´information contenue sur le site Web, nous pouvons changer l´information mentionnée ci-dessus à tout moment et sans préavis.
04. Nous éditons le site Web "tel qu´il est" sans aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l´opération de notre emplacement, l´exactitude ou la finalisation de l´information ou les produits ou les services visés sur le site Web (pour autant que de telles garanties peuvent être exclues de toute loi applicable) et nous ne serons pas responsables (qu´il s´agisse d´un délit délictuel, contractuel ou autre) pour toutes pertes ou dommages qui peuvent résulter de l´utilisation du site Web suite à quelques inexactitudes, imperfections ou de toutes omissions d´informations qu´elles peuvent contenir. Aucune de ses exclusions de responsabilité ne sont applicable si elles sont prévues par la loi. Ni Chubb, ni aucune de ses filiales, ses employés ou tout autre représentant ne seront responsables des dommages causés par ou suite à l´utilisation de ce site.
05. Toute référence à un produit ou service qui a été ou peut être fourni par les Systèmes de Sécurité Chubb ou toute autre compagnie ne se négocie pas à l´engagement qu´un tel produit ou service est disponible à tout moment. Des changements ou améliorations à de tels produits ou services peuvent être apportés à tout moment sans préavis.
06. Le droit d´auteur de ces pages appartient à Chubb North America. Chubb possède le droit de propriété du contenu édité sur le site Web sauf si prévu par un avis d´une tierce partie. Les images, les marques de commerce et la qualité sont également protégées par d´autres lois sur la propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduites ou on ne peut s´en approprier sans la permission écrite de leurs propriétaires respectifs. Chubb et le logo "C" sont des marques de commerce du groupe Chubb. À moins qu´il en soit spécifiquement interdit par un avis écrit concernant une page, vous pouvez imprimer de telles parties de site Web comme vous le désirez pour vos besoins personnels à condition qu´aucune copie ne contienne un avis de droit d´auteur et ou de renonciation à son droit de propriété. Toute autre utilisation est interdite.
07. Les termes sont assujettis aux modalités et aux conditions ci-après déterminées et à toutes les lois et règlements applicables, Chubb vous accorde un droit non exclusif, non transférable et d´accès limité d´emploi et d´affichage de ce site et matériel qui s´y rattache. Cette autorisation n´est pas un transfert de titre au site et au matériel contenus ci-après et est assujettie aux restrictions suivantes : (1) vous devez maintenir, sur toutes les copies du site et les matériaux, tous les droits d´auteur et autres avis de propriété; et (2) vous ne pouvez pas modifier le site ou le matériel de quelque façon que se soit ou reproduire ou publiquement exécuter, afficher, ou distribuer ou utiliser autrement le site et le matériel à aucun but public ou commercial, à moins qu´il en soit spécifiquement autorisé ci-après.
08. Le site Web contient certains liens hypertexte à d´autres sites Web. Nous n´avons pas passé en revue et nous ne sommes pas responsables de toute information ou opinion contenues dans tout autre site Web que vous avez accédé par hyperlien à partir du site Web et nous ne pouvons être tenus responsables des pertes ou dommages encourus en raison de votre utilisation de tout autre site dont vous avez accédé par hyperlien à ou du site Web.
09. Dans la mesure où, une partie de ces conditions d´utilisation de juridiction s´avère invalide, illégale ou inapplicable par quelque tribunal compétent, de telles parties seront dissociées du reste des termes desquelles toutes demeureront en vigueur conformément à la loi.
